Déstitution de la nationalité française - page 1

Oyez Oyez, citoyens et citoyennes,

Par ordre de sa majesté Nicolas Sarkozy et de son maléfique vizir Izno... Hortefeux, certains français seront désormais moins français que d'autres et pourront à l'occasion voir leur nationalité française enlevée et se retrouver ainsi comme des cons, apatrides qui plus est.
En particulier, ceux parmi les bougnoules et les noirs qui sont en plus polygames, exciseurs et/ou tueurs de flics verront leur nationalité française enlevée. Parce que de marier plusieurs femmes à exciser des petites filles à tuer des flics il n'y a qu'un pas, et que L'EXCISION EST UN CRIME !!!

Ceci était un communiqué de l'Organe National d'Abrutissement, de Nullification et d'Insipidification Soporifique des Masses et des Enfants.

P.S. : les prochains communiqués commenceront par "Oyez Oyez, citoyens et citoyennes, chiens, chiennes, sous-citoyens et sous-citoyennes.

Il n'est pas question de devenir "moins" français mais simplement de ne plus l'être dans certains cas que déterminera une prochaine loi. Cette sanction extrême ne se fera que pour les personnes de double nationalité, ou ayant demandé une naturalisation française. En aucun cas il n'est question qu'une personne devienne apatride.


Oui être français cela n'est pas qu'un dû, si (hélas) cela ne se mérite pas, il convient au moins de respecter cette nationalité que la personne aura RÉCLAMÉ.

Que l'on puisse trouver ridicule ce genre de sanction est compréhensible, mais de là a ne pas juger l'excision comme un crime, j en reste pantois

OUI l'excision est une mutilation, donc un crime.

Je n'ai pas dit que je ne jugeais pas l'excision comme un crime, je me contente de faire une petite blague que certains reconnaitront.
Ce qui me choque, c'est l'incongruité du triumvirat infernal : assassinat de flic, excision et polygamie. Comme si tuer quelqu'un était comparable a une excision ou a la polygamie. Quand on me suggère que l'excision est comparable à un meurtre, j'ai tendance a penser qu'il y a une crispation surprenante la dessus. Donc majuscules.

Ensuite, cette sanction pourra s'appliquer à toute personne ayant obtenue la nationalité française depuis moins de dix ans. Ce qui revient à dire : "vous êtes français, mais moins français que d'autres." Et donc français de seconde classe.
Effectivement, depuis la loi Guigou, on ne peut plus créer d'apatrides comme ça, ce qui il me semble revient à dire que la loi ne s'applique qu'aux doubles nationalités. C'est justement la dessus que veut revenir le gouvernement (en plus d'élargir les cas de destitution).

(j avais pigé pour l'allusion à H...)

"vous êtes français, mais moins français que d'autres." NON mais "vous êtes français, mais cela se mérite"

"OBTENUE" La moindre des choses étant justement peut être de respecter des principes de base de notre société (française).

Je ne nie pas l'idée très électoraliste de cette future loi, mais je n'y vois rien d'outrageant, ni d'anormal (et encore j en rajouterai sur la liste si cela ne tenait qu'a moi)

Sauf que l'on fait preuve de son mérite AVANT d'obtenir quelque chose, pas après. Est-on français, ou en phase de vérification ?
Ensuite non, la nationalité française ne se mérite pas. La preuve, j'ai cette nationalité depuis bien avant que je n'ai été en mesure de montrer un quelconque mérite. A moins de considérer que le mérite est héréditaire, mais c'est une notion un peu passée de mode depuis la fin de l'ancien régime.
Je ne sais d'ailleurs pas d'où vient cette idée de mérite de la nationalité française, mais elle me semble totalement pernicieuse : elle place les française "de souche" sur une espèce de plate-forme dans les nuages d'où ils se trouvent à dire aux immigrants "vous devez faire vos preuves, montrer votre "mérite" pour arriver jusqu'à nous" (sous-entendu : bande de sauvages, civilisez-vous donc un peu). Et ce n'est pas nécessairement les français naturalisés qui vont critiquer cette position, puisqu'après tout c'est tellement agréable, tellement valorisant de se dire "moi j'ai mérité". C'est pourtant tellement dégoulinant de mépris comme position...
En plus, un français "de souche" peut bien s'amuser à se convertir à l'islam, prendre quatre femmes et envoyer ses filles se faire exciser. Et des français "de souche" qui tuent des flics, il y en a un paquet. Ceux-la déméritent-ils de leur nationalité française ? Pourtant, rien n'est prévu pour les en déchoir.

J'ai beau essayer, je ne vois rien d'autre là-dedans qu'un mépris suintant teinté de colonialisme.

Car ces français "de souche" ne peuvent être déchus de leur nationalité, ne pouvant être apatride

tu y vois ce que tu veux y voir, moi j'y vois une simple mise en garde pour un futur naturalisé.

"Ne demande pas ce que ton pays peut faire pour toi, demande ce que tu peux faire pour ton pays."
JFK

Je suis d'accord avec Jinoc.

"vous êtes français, mais cela se mérite". Tu l'as mérité toi ? A qui tu dis le "vous" ?...
Il n'y a AUCUNE différence de traitement entre deux français. Soit on a la nationalité française, soit on ne l'a pas. point.

"principes de base de la société française"... A entendre ceux qui prônent ce genre de discours, c'est plutôt à eux que j'ai envie de rappeler deux trois principes de bases de notre République, à commencer par liberté, égalité et fraternité.
Etre Français, être républicain, c'est commencer par ne pas être xénophobe.

Et puis ces crimes (excision, meurtre de policiers) sont déjà punis. Alors pourquoi une peine spécialement conçue pour ces crimes là ? Un meurtre d'un civil c'est moins grave ? Une mutilation autre que l'excision c'est moins grave aussi ?
Et un français "de souche" (pour être plus précis disons plutôt "blanc et/ou pas musulman", parce qu'au fond, c'est ça votre problème) qui tue un flic, lui il reste français alors ?

C'est simplement de la communication politique jouant sur des amalgame xénophobes, histoire de faire oublier quelques difficultés actuelles (crises, retraites, affaires Woerth d'Etat) et naviguer en terrain connu.
Et pour je-ne-sais quelle raison...
Tout le monde mort à l'hameçon. Alors que c'est quand même notre gouvernement et le précédent qui ont drastiquement diminué les effectifs de Police dans les quartiers dits "sensibles", les moyens donnés à l'éducation, tardé à lancer leur réforme de politique de la ville des ZUS (il y a quelques mois), ce qui est à l'origine d'un certain nombre de situations dramatiques et des images ressassées au JT qui hâtisent la haine.

lol

J'ai la double nationalité, donc plus susceptible d'être visé par ce genre de loi que "vous" ;)

où vois tu de la xénophobie dans mes propos ?

Être républicain (et je n'ai certainement pas de leçon à recevoir pour cela) c'est aussi avoir des devoirs, penser qu'il est bon de ne plus laisser filer une trop grande permissivité, ou un trop grand laxisme fait il de moi un horrible facho-réac ? C'est mal, honteux? d'avoir un profond respect pour la France ?

Dans le même genre de rhétorique bidon, "est-ce être laxiste que de vouloir défendre les principes d'égalité et de fraternité de la France ?"
Bref, avec ce genre de grands mots on dit ce qu'on veut.

Encore une fois, la permissivité et le laxisme elles doivent plutôt chercher dans les peines déjà existantes. Si on trouve qu'elles sont insuffisantes, on les renforce et on les renforce pour tous. Pas seulement pour les français d'origine étrangère.

Les français de souches ne peuvent être déchus de leur nationalité parce qu'ils seraient apatrides ? Mais les naturalisés aussi, s'ils n'ont pas gardé leur nationalité d'origine.

Encore une fois, la disposition empêchant la destitution de nationalité si cela devait créer des apatrides est un amendement aux lois existantes qui fait partie des lois de Guigou datant de 1998, et c'est bien la dessus que le gouvernement veut revenir. Parce que tous ces gens qu'ils voudraient priver de la nationalité française n'ont pas la double nationalité : ils sont simplement français.

C'est même l'article 15 de la déclaration des droits de l homme. C'est donc bien pour cela que ce n'est qu'électoraliste et qu il n y a pas lieu de s'inquiéter

L'article 15 dit "arbitrairement". C'est un point faible de taille.

Et que ce soit électoraliste ou non importe peu : le fait est que ce gouvernement de merde enfonce le clou un peu plus loin dans la stigmatisation des étrangers et des musulmans, et que ça me gonfle à chaque fois un peu plus.

"Il n'est pas question de devenir "moins" français mais simplement de ne plus l'être dans certains cas que déterminera une prochaine loi. Cette sanction extrême ne se fera que pour les personnes de double nationalité, ou ayant demandé une naturalisation française. En aucun cas il n'est question qu'une personne devienne apatride."

Donc il est bien question d'être moins français que d'autres dans la mesure où ceux qui ont la double nationalité sont susceptibles de la perdre, contrairement aux autres.

"Vous êtes français, mais cela se mérite"

Il y a justement beaucoup plus de mérite à demander, à désirer la nationalité française, que de l'obtenir avec ou sans joie en naissant au bon endroit.

" La moindre des choses étant justement peut être de respecter des principes de base de notre société (française)."

En l'occurrence, il s'agît de respecter de nouveaux principes. Il n'a jamais été question de prohiber la polygamie de fait, c'est du délire juridique. Il a toujours été question jusqu'alors de prohiber la polygamie au niveau des unions civiles, c'est tout. En dehors de cela, ni le code pénal, ni le code civil ne se sont aventurés dans ce délire.

Quant aux principes de la société française, ce sont aussi ceux du préambule de la constitution de 1958, bafoués à souhait et honteusement concernant la polygamie ou le polyamour.

Ceux qui ne respectent pas les valeurs de la République Française, ce ne sont pas ceux qui, dans le consentement de tous et le non abus, aiment plusieurs hommes et/ou femmes. Ce sont ceux qui les stigmatisent, dont les auteurs de cette loi, et tous ceux qui de près ou de loin y adhèrent et contribuent ainsi à la propagation de la méconnaissance, de la peur et de la haine.

Concernant l'excision, oui c'est un crime. Maintenant, en saisissant mieux l'esprit de la loi, on découvre que l'excision pratiquée par une personne détenant la double-nationalité est plus grave que celle pratiquée par une personne qui n'a qu'une nationalité, puisqu'elle engendre des sanctions plus graves. Ce qui est tout de même gravement ahurissant, puisque désormais la double-nationalité est juridiquement un fait aggravant d'un fait constitutif (excision). C'est du délire, encore une fois XD


Bon bref, une nouvelle loi juridiquement délirante, stigmatisante, où le gouvernement rejoue la carte de la sécurité qui l'a mené au pouvoir, et à travers laquelle il réveille les bas instincts des citoyens, on ovationnant l'exclusion et le nationalisme. Mais que va nous sortir l'UMP pour les Sénatoriales et les Présidentielles ? Ne serait-il pas à bout de cartouches ? Y serait-on prêt à prendre le risque d'un deuxième tour PS - FN pour les présidentielles ?

"J'ai beau essayer, je ne vois rien d'autre là-dedans qu'un mépris suintant teinté de colonialisme. "

Ah oui complètement, c'est parfaitement la vision caricaturale et post-coloniale de l'immigration musulmane ou africaine, qu'on amalgame à la délinquance et qui dégage la même odeur nauséabonde que le débat sur l'identité nationale, ou de celui sur la niqab.

"J'ai la double nationalité, donc plus susceptible d'être visé par ce genre de loi que "vous" ;)"

Ce n'est en aucun cas un alibi.

"Être républicain (et je n'ai certainement pas de leçon à recevoir pour cela) c'est aussi avoir des devoirs, penser qu'il est bon de ne plus laisser filer une trop grande permissivité, ou un trop grand laxisme fait il de moi un horrible facho-réac ? C'est mal, honteux? d'avoir un profond respect pour la France ? "

Depuis quand l'égalité (Haute valeur de notre République) est synonyme de permissivité et de laxisme ?
C'est une chose d'avoir un profond respect pour la France, encore faudrait-il se demander pour quelle France on a du respect, ce serait alors un net progrès.

Rien à ajouter.

De ce que je lis ce qui vous gène, ce n est pas cette proposition de loi (hypothétique) mais bien le fait qu'elle ne puisse s'appliquer qu'aux nouvellement français ou aux personnes ayant la double nationalité, et bien changeons les lois de Guigou

Et que je sois bien compris, c'est ridicule de pouvoir ôter une nationalité pour polygamie, excision ou l'assassinat de flic, mais être déchu de sa nationalité, cela ne me parait pas être ignominieux.(déchéance déjà possible pour terrorisme ceci dit)

Au passage que l'assassinat d'un représentant des forces de l'ordre soit plus sévèrement punit que celle d'un simple quidam, cela ne vous offusque pas, bizarrement fait votre souci d'égalitarisme

Sur ce vous avez certainement raison.

Communiqué de la CNCDH 09/08/10 :

La CNCDH a reçu mission de « veiller au respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans notre pays, c’est-à-dire des principes de liberté, d’égalité et de fraternité ainsi que d’égale dignité de la personne humaine qui fondent notre République ».

La CNCDH est très préoccupée par la succession de déclarations officielles de caractère discriminatoire à l’encontre des gens du voyage, des Roms, des « Français d’origine étrangère » ou encore des mineurs délinquants et de leurs parents. Elle s’inquiète en particulier des mesures annoncées en matière de sécurité et d’immigration qui seraient introduites par le biais d’amendements dans des textes examinés en septembre, notamment le projet de loi sur la sécurité intérieure (LOPPSI) présenté au Sénat et celui sur l’immigration présenté à l’Assemblée Nationale.

La CNCDH s’est prononcée récemment sur plusieurs réformes en cours, notamment dans son avis du 5 juillet 2010 sur le projet de loi sur l’immigration, l’intégration et la nationalité. La Commission sera amenée, le moment venu à se prononcer sur les nouveaux textes, tout en déplorant cette méthode d’élaboration de la loi, dans l’urgence et l’improvisation, qui permet de contourner l’avis préalable du Conseil d’Etat et contribue à l’instabilité de notre droit, notamment, dans le domaine sensible du droit des étrangers.

La CNCDH a déjà rappelé l’importance d’une politique cohérente, stable et lisible dans tous les domaines touchant aux droits de l’homme, et notamment en matière de droit pénal et de droit de la nationalité, conformément aux principes constitutionnels et aux engagements internationaux de la France, en tant que « République indivisible, laïque, démocratique et sociale » qui « assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race ou de religion » (art 1er de la Constitution de 1958).

Les déclarations visant en particulier les Roms sont l’occasion pour la CNCDH de rappeler l’étude qu’elle a publiée le 7 février 2008, ainsi que les propositions formulées dans un avis adopté le même jour. L’étude est consacrée aux discriminations à l’encontre, d’une part, des Gens du voyage et, d’autre part, des Roms migrants, en analysant ces diverses situations au regard des droits fondamentaux.

Dans le droit fil de son avis du 10 juillet 2010, la CNCDH souligne que l’élargissement des cas dans lesquels une personne serait déchue de sa nationalité introduit une distinction entre les citoyens, ce qui est contraire au principe d’égalité. Cette mesure resterait par ailleurs purement symbolique. Elle n’aurait de plus aucun effet dissuasif et renforcerait de surcroît l’incertitude quant à l’appartenance à la nation de ceux qui ont acquis la nationalité française.

Enfin, on ne peut que s’inquiéter de l’annonce de la suppression de l’automaticité de l’acquisition de la nationalité française, à leur majorité, pour des mineurs nés en France qui auraient été condamnés et de la proposition de loi relative à la responsabilité pénale des parents qui n’auront pas su faire respecter les obligations auxquelles leurs enfants condamnés auront été soumis. Face à ces déclarations « de guerre nationale contre la délinquance », un renforcement des mesures préventives et éducatives accompagnées de moyens humains et financiers semble plus approprié dans un Etat de droit, conciliant liberté personnelle et sécurité juridique et récusant toute forme de discrimination individuelle ou collective.



Mais dis-moi Ctrl, quand on tue un flic, on tue le flic ou on tue la personne en tant que telle ?
Je doute que le gars qui tue sa femme policière soit plus sévèrement punie que celui qui tue sa femme boulangère ;) Il y a une différence entre s'en prendre à une personne et s'en prendre à un représentant d'une institution.

et ? il reste un homme comme la boulangère ou toi, alors pourquoi sa fonction lui donne telle cette prérogative ??? parce que c'est la loi? et bien appliquons les ces lois et toute cette polémique n'aurait pas lieu d'être.

je ne peux que fermer ma gueule ce que je fais avec plaisir.

VOUS AVEZ RAISON pensons bien pensons sain, pas comme ces 80 % de français qui n'y voient rien a redire.

Quand on tue un policier, on attaque l'État. On est donc puni pour avoir tué l'homme et avoir menacé l'État.
Quand on tue un homme qui s'avère être policier, on n'attaque pas l'État. On est donc puni pour avoir tué l'homme uniquement.

Je suis certain que tu saisis très bien la subtilité ^.^'
Et je suis presque certain que si demain X tuait notre président suite à son statut de premier représentant de l'État, tu serais choqué qu'il soit puni comme celui qui a tué sa femme ou son voisin, car on porte atteinte à l'État ici aussi.

L'État est une personnalité juridique, et quand on s'en prend à elle, on est puni. Ce n'est pas le mec qui est policier et ses proches qu'on "dédommage" en punissant plus sévèrement son meurtre, c'est l'État qui est "dédommagé".

Et au passage, je ne prétends pas et je ne cherche pas à avoir raison, j'ai uniquement des idées et des valeurs que je défends à travers un avis, et si je me surprends en contradiction avec elles, j'admets mon erreur avec plaisir.

Je rappel (je ne crois pas l'avoir lu, mais je peux me trompé) qu'il est interdit de rendre quelqu'un apatride ....

Donc, la quasi totalité des arguments avancés en faveur de cette ... proposition sont caduques ...


Sans parler du fait que la proportion de gens qui risque d'être touché par cette mesure est marginale.


Bref, encore une fois, un effet d'annonce qui ne résiste pas à l'analyse logique et rationnelle. Le ventilateur sarkozy vit toujours !

Le problème n'est pas de rendre apatride ou pas. Le soucis c'est que dès lors qu'on commence à différencier les "citoyens de souche" et les "citoyens d'origine étrangère", on crée une différence juridique non plus fondée sur la citoyenneté, mais sur l'origine de la personne. C'est juste le principe de citoyenneté (tous les citoyens sont égaux devant la loi) qui est bafoué. On avait pas vu ça depuis l'apartheid...

C'est clair.




C'est clair aussi.